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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR
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LE MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEDITERRANEE
SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR SARL

Numéro de dépôt :
94524214
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
02/06/2004

Présentation de la marque LE MEDITERRANEE

Déposée le 2 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « LE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR domicilié(e) 2, boulevard Jean Hibert, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR SARL - France.

La marque LE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEDITERRANEE est expirée depuis le 2 juin 2004.

SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LE PORTISSOL , LE PALMYRE


SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR SARL - 2, boulevard Jean Hibert, 06400 CANNES - France


SOCIETE HOTELIERE LE SOLEIL D'OR SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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